Irène Lebé


De: Irène LEBE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
28 Mars 201328/03/2013
De: Irène LEBE
conseillère à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Irène Lebe
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Barthelemy
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Lebé (Irène)
premier substitut à l'administration centrale; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Lebé (Irène)
chef du bureau de la procédure du droit public et social à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
suppléante du représentant du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Lebe (Irène)
magistrat au ministère de la justice
Objet:
suppléant du représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:Mme Cahen-Fouque (Francine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 199030/06/1990
De: Irène Lebe
Objet:
premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
nomination
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.